Conditions Générales de Ventes

1- GENERAL

Tout abonnement emporte adhésion sans réserve aux conditions générales de vente de Mr PELISSIER Jean. Toute modification aux présentes conditions nécessite l'accord écrit des parties.

2 - ABONNEMENTS

Les abonnements engagent Mr PELISSIER Jean qu'après confirmation écrite et règlement effectué. Ils ne sont enregistrés qu'accompagnés de leur règlement intégral :

  • par PayPal en prélèvement mensuel pendant la durée de la formation

  • par Virement bancaire en paiement unique pour une durée de 12 mois (à renouveler les années suivantes)

Aucune annulation totale ou partielle d'abonnement confirmée ne peut être acceptée, sans l'accord écrit au préalable par Mr PELISSIER Jean.

3 - PRIX - CONDITIONS DE VENTES

Les documentations, supports et autres médias de formation, sont fournis aux prix en vigueur au moment de la passation de l'abonnement.
Les tarifs sont des prix TTC en €uros.

4 - PORT - TRANSPORT

Les abonnements vendus sur le site www.medecine-traditionnelle-chinoise.site ne comportent aucun frais de port. Ce sont des produits numériques à télécharger.

5 - CONDITIONS ET MODE DE PAIEMENT

Toutes les factures sont payables à la souscription de l'abonnement.

Modes de paiements proposés :

  • par Compte PayPal directement sur le site Internet sécurisé de PayPal.
    (obligatoire pour l'abonnement par prélèvement mensuel de 39€ par mois)

  • par Virement bancaire.
    (obligatoire pour l'abonnement par paiement uniquement à 468€ par an, en indiquant comme référence de virement « Abonnement + VOTRE NOM ET PRENOM »)


Tout abonnement non accompagné de son règlement et/ou avec un règlement différent du montant indiqué, sera annulé.

6 - RETOUR MARCHANDISES

Les abonnements vendus sur le site www.medecine-traditionnelle-chinoise.site sont des abonnements au format fichier numérique à télécharger. Dans le cas d'un fichier non utilisable, l'expéditeur doit contacter et demander l'accord préalable de Mr PELISSIER Jean pour un remplacement.

7 - SUSPENSION D'ABONNEMENT

La suspension d'un abonnment est uniquement possible avec un abonnement par prélèvement mensuel de 39€ par mois via PayPal.
Pour effectuer une demande de suspension, l'abonné doit en formuler la demande 1 mois à l'avance pour une prise en compte le mois suivant sa demande.
La demande doit s'effectuer via ce formulaire contact.

8 - GARANTIES

Mr PELISSIER Jean garantit que chaque fichier numérique sera en bon état de fonctionnement à la date de son téléchargement.
En cas de défaillance du fichier, Mr PELISSIER Jean déterminera si le fichier doit être échangé ou pas (délais de l'échange en fonction de la disponibilité du fichier). La garantie ne s'applique pas si la défaillance du fichier résulte d'un usage incorrect, de modifications non effectuées par Mr PELISSIER Jean ou de causes externes...

9 - RESPONSABILITES

Le client est responsable du choix de la souscription à l'abonnement, de sa mise en oeuvre, de son utilisation , des résultats obtenus et des moyens techniques qu'il possède lors du téléchargement des fichiers (connexion Internet, débit de la connexion, état de santé de son ordinateur). Les obligations de Mr PELISSIER Jean au titre du présent contrat, comme les autres offres ou propositions, sont des obligations de moyens et non de résultats. Mr PELISSIER Jean ne pourra être tenu pour responsable des dommages indirects tels que troubles commerciaux, pertes de commandes ou bénéfices.

10 - VENTES PAR CORRESPONDANCE

Expéditions :
Les abonnements vendus sur le site www.medecine-traditionnelle-chinoise.site sont des fichiers numériques à télécharger. De ce fait, aucune expédition n'est effectuée. Le téléchargement numérique est le seul moyen de récupération de l'abonnement (fichiers numériques) après règlement.

Retour des marchandises :
Les abonnements vendus sur le site www.medecine-traditionnelle-chinoise.site sont des produits numériques à télécharger.
Compte tenu des possibilités de copies et de diffusions de ces fichiers, aucun retour n'est accepté par Mr PELISSIER Jean après que le téléchargement des fichiers ai été effectué.

11 - CONTESTATIONS - JURIDICTION COMPETENTE

En cas de contestation, la juridiction sera celle du lieu où demeure le défendeur.

 

Contact
Vous pouvez contacter Mr PELISSIER Jean pour :

  • poser toute question concernant cette Charte,

  • demander une copie de, modifier, supprimer, vos données personnelles,

  • choisir de ne plus à l'avenir faire l'objet d'offre personnalisée ou d'information de la part de Mr PELISSIER Jean.

Coordonnées
Mr PELISSIER Jean - auteur-édité
11, Av Hélène Boucher
13008 Marseille
FRANCE.

Téléphone : 06 11 57 41 89

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